Clause de non-responsabilité

 

Acceptation

En utilisant le présent site web vous acceptez les dispositions du présent avis de non-responsabilité. Si vous n'acceptez pas les dispositions du présent avis de non-responsabilité, vous êtes prié(e) de quitter le site web immédiatement.


Identité

Le présent site web (Missionsfreelance.be) est la propriété de la société commanditaire BRAVO Comm. V avec le numéro d'enregistrement au registre de commerce 0638.866.645 et ayant son siège à Aarseleweg 43a, 9800 Deinze.


Pas de responsabilité

Missionsfreelance.be met tout en oeuvre pour traiter de manière prudente la réalisation, la composition, la rédaction et la diffusion de l'information sur ce site web mais Missionsfreelance.be ne peut en aucun cas être tenu responsable pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informations présentées. Les informations ne confèrent aucun droit. Missionsfreelance.be n'accepte aucune responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui résultent de l'utilisation du site web ou de l'information fournie via le site web. En tant que destinataire de l'information, vous êtes responsable pour le choix et l'utilisation de l'information.

Tiers

Uniquement à titre d'information, le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web de tiers et lesquels Missionsfreelance.be ne gère pas. Missionsfreelance.be ne peut donc pas être tenu responsable pour le contenu ou l'information venant de ces sources externes. Les utilisateurs utilisent ces sites web à leurs propres risques et tiennent à respecter les conditions générales des sites web concernés. L'affichage de hyperliens sur Missionsfreelance.be n'implique pas automatiquement qu'il y a une collaboration entre Missionsfreelance.be et les gestionnaires de ces sites web.


E-mails

Missionsfreelance.be ne peut pas garantir que des e-mails ou d'autres messages électroniques soient reçus et traités à temps et ne peut pas être tenu responsable pour les conséquences d'un éventuel traitement tardif ou du fait que la plateforme n'ait pas reçu le message.


Conditions générales

Missionsfreelance.be applique des Conditions générales pour ses activités professionnelles. Ces conditions s'appliquent à toutes les missions et candidatures ainsi qu'à tous les contrats avec Missionsfreelance.be ainsi qu'à la visite/utilisation du site web. Vous pouvez consulter, imprimer et télécharger les conditions générales en cliquant sur le lien sur le site web (page d'accueil).

Droit applicable

Le présent site web et l'avis de non responsabilité sont soumis au droit belge. Toute litige résultant ou concernant cet avis de non responsabilité relèvera de la compétence exclusive du juge en Belgique. En cas où d'autres versions de cet avis de non responsabilité existent (en d'autres langues), seule la version en néerlandais fera foi.


Propriété intellectuelle

Missionsfreelance.be ou le titulaire de droits conserve tous les droits, dont les droits d'auteur et de marque et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle liés à tout le contenu sur le présent site web. Y compris sont les textes, les éléments graphiques, les images, les photos, les noms (de marque), les logos et les marques. Aucun droit n'est transféré au visiteur/utilisateur du site web. Il est interdit de copier, multiplier ou diffuser ou mettre à disposition de tiers du contenu du site web sans l'accord écrit explicite de Missionsfreelance.be.


Modifications

Missionsfreelance.be se réserve le droit de modifier l'information sur le site web, y compris les textes de la présente avis de non-responsbailité, sans notification préalable. Missionsfreelance.be conseille de régulièrement consulter cette page afin de vérifier si l'information sur le site web a été changé.